Mentions legales
Notice légale
Le présent site est la propriété exclusive de la SAS AQUANTIS CONSULTING, au capital de 15 000 Euros, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n°512 993 775 00018, dont le siège social est situé 176, avenue Charles de Gaulle 92522 Neuilly sur Seine Cedex.
Représentant légal : Vincent GAUTIER Président et Directeur de la Publication.
Déclaration CNIL 1391609
Hébergement du site
La société DESIGNS GENIUS dont le siège social est situé 44 rue du Pardon 95100 Argenteuil assure l’hébergement du site Aquantisconsulting.com
Données personnelles
En conformité avec la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez à tout moment d’un droit d’accès, de communication, de rectification, d’actualisation et de suppression des données personnelles vous concernant. Pour exercer l’un de ces droits, vous pouvez adresser un courrier postal à AQUANTIS CONSULTING 176, avenue Charles de Gaulle 92522 Neuilly sur Seine Cedex. Votre dossier sera supprimé de la base de données d’AQUANTIS CONSULTING dans un délai de 15 jours à compter de la réception de votre demande.
Les utilisateurs de notre site sont tenus de respecter les dispositions de la loi « informatique et libertés », dont la violation est passible de sanctions pénales.
Propriété intellectuelle
Le présent site Web a été créé pour le compte de la société AQUANTIS CONSULTING.
Tous les éléments de propriété intellectuelle, marques, noms commerciaux et logos sont la propriété de la société AQUANTIS CONSULTING, sauf mentions contraires.
Toute reproduction du présent site Web est interdite.
AQUANTIS CONSULTING ne vous concède qu’une autorisation de visualisation de son contenu à titre personnel et privé, à l’exclusion de toute visualisation ou diffusion publique. L’autorisation de reproduction ne vous est concédée que sous forme numérique sur votre ordinateur de consultation, aux fins de visualisation des pages ouvertes par votre logiciel de navigation. L’impression papier est autorisée aux fins de copie privée, à l’usage exclusif du copiste au sens de l’article L. 122-5 2° du Code de la Propriété Intellectuelle. La création d’un lien hypertexte sur le Site Web est autorisée sans frame vers l’adresse de la page de d’accueil du site www.aquantisconsulting.com à l’exclusion de toute autre adresse.
Le présent Site Web a été créé en France. En utilisant le présent Site Web, vous acceptez les conditions d’utilisation décrites ci-avant, sans préjudice de tous recours de nature contractuelle ou délictuelle pouvant être exercés par AQUANTIS CONSULTING. Tout litige portant sur l’interprétation ou l’exécution d’un engagement contractuel prévu au présent site sera de la compétence exclusive des tribunaux français faisant application de la loi française.

